Faut-il breveter?

steampunk-1122554_640La question revient telle une éternelle question existentielle: Faut-il breveter ? À cela, l’INPI, les cabinets d’avocats et les institutions répondent oui à l’unisson. Mais qu’en est-il vraiment pratiquement pour l’entreprise?

Propriété-intellectuelle

(c) Clément Monjou

Il n’y a pas bien sûr de réponse universelle. Mais 90% des innovations notables n’ont jamais été brevetées, ce qui laisse planer un doute. Les start-ups sont souvent interpellées sur la question de breveter leur idée. Je vous propose quelques rappels:

  • Une idée, une formule et l’immatériel ne se brevette pas : dans un monde où l’immatériel constitue 80% de la valeur des entreprises, cela change tout;
  • Le brevet est un outil industriel. Si vous n’êtes pas un industriel, il ne vous concerne probablement pas;
  • Une preuve d’antériorité permet de pouvoir exploiter son concept même si quelqu’un d’autre en fait brevet, mais vous ne pourrez pas le revendre : cela implique que le brevet ne s’entend que si vous souhaitez un jour l’intégrer dans la valorisation de l’entreprise à fin de revente ou de fusion;
  • Avoir un brevet implique de surveiller la concurrence. Si votre brevet porte sur une pièce cachée dans un système, une voiture par exemple, il faudra en acheter, la démonter et l’expertiser pour prouver la contrefaçon : il faudra donc prévoir cette activité improductive au budget, sans doute au détriment de votre R&D et de votre action commerciale;
  • Avoir prouvé la contrefaçon implique d’attaquer en justice le contrefacteur: s’il s’agit de Apple, vos frais d’avocat seront sans doute très élevés. Si vous gagnez, le contrefacteur trouvera une autre solution, cela renforcera son innovation et risque de le mettre en meilleure position commerciale que vous, surtout si les avocats vous ont ruiné;
  • Si la durée de vie de vos projets est faible, une nouvelle technologie aura remplacé celle que vous avez brevetée avant que l’avantage juridique du brevet se fasse sentir.

Alors me direz-vous, pourquoi dépose-t-on des brevets en 2016? Comme je vous le disais, il y a des bonnes raisons quand elles s’inscrivent dans une stratégie industrielle et patrimoniale, ou bien qu’elles s’inscrivent dès le départ dans une optique de vente de licences. Mais souvent, les raisons réelles ne sont pas aussi rationnelles:

  • Question d’Ego , de besoin de reconnaissance
  • Argument commercial, bien que « breveté NO… » sur les packagings fasse plutôt vieillot en termes de marketing
  • Pression des institutions quand elles ne se sont pas mises à jour

La solution brevet ne se comprend que dans le cadre d’une stratégie et d’une allocation de ressources pensée à l’avance. Si ce n’est pas le cas, mieux vaut mettre son argent dans la R&D et la satisfaction des besoins des clients.

La propriété intellectuelle ne se réduit pas au brevet.

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